Mentions légales
Dernière mise à jour : août 2026
Éditeur du site
Le site Docrempla est édité par TENET Consulting, nom commercial de Jean-Baptiste Ancelin, entrepreneur individuel (EI).
SIREN : 912 327 244 · SIRET : 912 327 244 00014
Adresse : 6 rue de Pully, 67210 Obernai, France
Téléphone : 06 71 06 21 78
Email : contact@docrempla.fr
TVA : non applicable, article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Jean-Baptiste Ancelin
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, vercel.com.
Les données des utilisateurs (base de données, authentification, fichiers) sont hébergées par Supabase Inc. sur des serveurs situés dans l'Union européenne, région North EU (Stockholm, Suède), eu-north-1.
Le nom de domaine docrempla.fr est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logos, graphismes) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite. Les contenus publiés par les utilisateurs (annonces, profils, photos) restent leur propriété ; en les publiant, ils accordent à Docrempla une licence d'affichage sur la plateforme.
Nature du service
Docrempla est une plateforme de mise en relation entre médecins titulaires et médecins remplaçants. Docrempla n'est pas partie aux contrats de remplacement conclus entre les utilisateurs et n'intervient pas dans leur négociation, leur signature ou leur exécution. Il appartient aux utilisateurs de respecter leurs obligations légales et ordinales, notamment la déclaration du contrat de remplacement auprès du Conseil départemental de l'Ordre des médecins.
Contact
Pour toute question : contact@docrempla.fr ou via la page contact.